Principe de liberté

• Pourquoi musique libre ?

Parceque la création musicale est un espace de liberté phénoménal. Si les droits d'auteurs protègent du pillage, ils enferment aussi la musique. A la manière de parents, les compositeurs transmettent la vie à leurs oeuvres, mais ne devraient il pas se résoudre à les voir s'envoler et la mener à leur guise ?

De tous temps, les plus grands compositeurs ont cité leurs ainés, qui n'en ont jamais pris ombrage. Combien de chefs d'oeuvres sont construits "sur un thème de..." ?

Plus près de nous, la citation, l'appropriation et la transformation de thèmes populaires sont dans l'essence même du jazz.

Combien, qui n'ont jamais touché un instrument de musique, sont ils, ceux qui participent à ce gigantesque cosmos musical en faisant aujourd'hui des "remix" ?

Quand aux droits d'édition, ne sont ils pas autant de moyens de limiter la propagation des oeuvres ?

Le monde du libre n'en est pas à ses premiers pas, et le modèle a montré sa capacité à laisser ses acteurs en vivre. Aujourd'hui, beaucoup laissent aux auditeurs, aux utilisateurs des logiciels, aux lecteurs, etc... le soin de décider s'ils désirent encourager la création par un mécénat volontaire et modique. L'oeuvre est devenue virtuelle, dès lors, pourquoi continuer à soutenir un schéma de possession égoïste ?

Ceux qui pensent que le libre partage est une valeur d'avenir sont de plus en plus nombreux.

Il sera aussi question sur ce site des plattes formes qui permettent cela, des logiciels de création musicale fabuleux qui nous sont offerts par des développeurs aussi passionnés qu'altruistes, des artistes qui ont osé le challenge.

•  Les droits d'auteur

Il y a 3 sens à cette expression, qui désignent des choses bien différentes en terme juridique :

• L'ensemble des règles et les lois qui s'appliquent aux œuvres de l'esprit. (comme on parlerait du droit du travail ou du droit des successions)

• Le droit de propriété sur les œuvres de l'esprit. Celui qui en est titulaire est en mesure d'autoriser ou d'interdire toute reproduction ou représentation de l'œuvre.

• Les rémunérations que perçoivent les auteurs. (peut varier énormément selon les pays, les contrats passés, les licences choisies par les auteurs, etc...)

Le premier et le 3e sens, on le comprend, varient selon les pays, et peuvent varier dans le temps aussi.

Le deuxième est plus universel. Mais il est intimement lié au premier, car en terme de droit, ce droit a un sens différent de son sens "moral" :

En droit Français, c'est ce droit qui donne la maîtrise économique de l'œuvre. On l'appelle le "droit patrimonial", il peut être transmis (à des héritiers, vendu, cédé), tandis que le droit moral, appelé "extrapatrimonial" ne peut pas être transmis.

Ainsi, par exemple, le célèbre Bolero a vu les droits d'auteur patrimoniaux transmis, réclamés, spoliés... et cela a donné de fameuses batailles juridiques au sejet de la validité desdites transmissions, mais le droit extrapatrimonial fait que ça reste et restera toujours le Bolero de Ravel, pas celui de ceux qui ont touché les millions.

Les possesseurs du droit patrimonial ne sont donc pas toujours ceux du droit extrapatrimonial.

Autre cas de figure très intéressant : les créations d'oeuvres de l'esprit faites dans un cadre pédagogique.

Qui possède les droits d'auteur d'une musique composée par des élèves dans le cadre de cours ?

Eh bien ça dépend. De quels droits d'auteurs, et de la façon dont la création a eu lieu.

Pour ce qui est du droit patrimonial :